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II Documents divers : Layettes, fonds domanial (bureau des finances, feudistes et procureurs, notaires, particuliers, acquisitions, dépôts, dons, inventaires et répertoires, cartes, plans, dessins, manuscrits, imprimés)
ARCHIVES MODERNES (1790-1940)
A Lois et actes du
pouvoir central
B Actes de l’administration départementale.
C Bibliothèque administrative.
D Administration générale
de la commune
1 Conseil municipal.
2 Actes de l’administration municipale.
3 Administration de la commune.
4 Contentieux.
5 Relations intercommunales et internationales.
6 Secrétariat général.
7 Cabinet du maire.
E Etat civil.
1 Registres d’état civil.
2 Tables décennales.
3 Autres documents d’état civil.
F Population, économie sociale,
statistique.
1 Population
2 Commerce et industrie
3 Agriculture
4 Subsistances
5 Statistique générale
6 Mesures d’exception
7 Travail
G Contributions, administrations financières
1 Impôts directs
2 Impôts extraordinaires.
3 Rapports de la commune avec les diverses
administrations au point de vue financier
H Affaires militaires
1 Recrutement
2 Administration militaire
3 Garde nationale
4 Mesures d’exception et faits de
guerre
5 Idem
I Police, hygiène publique,
justice
1 Police locale
2 Police générale
3 Justice
4 Répression
5 Hygiène publique et salubrité
K Elections et personnel.
1 Elections
2 Personnel municipal
3 Protocole et distinctions honorifiques
4 Listes électorales
L Finances de la commune
1 Budgets et comptes
2 Revenus et charges de la commune
3 Comptabilité
M Edifices communaux, monuments et établissements
publics
1 Edifices publics
2 Edifices du culte et cimetières
3 Edifices à usage de service d’assistance
et de prévoyance
4 Edifices à usage d’établissements
d’enseignement, de sciences et d’art
5 Edifices divers
N Biens communaux, terres, bois, eaux.
1 Biens communaux
2 Bois
3 Eaux
4 Propriétés et droits divers
5 Biens nationaux
O Travaux publics, voirie, moyens de
transport, régime des eaux.
1 Travaux publics et voirie en général
2 Moyens de transport et travaux divers
3 Navigation et régime des eaux
P Cultes
1 Culte catholique
2 Culte protestant
3 Culte israélite
4 Culte divers
5 Période révolutionnaire
6 Police des cultes
Q Assistance et prévoyance
1 Bureaux de bienfaisance, secours d’urgence
2 Œuvres charitables
3 Etablissements hospitaliers ; hospitalisation
4 Institutions diverses
5 Application des lois d’assistance
et de prévoyance
R Instruction publique, Sciences, Lettres
et Arts
1 Instruction publique
2 Sciences, lettre et arts
3 Sport et tourisme
W Les documents sont classés par ordre d’arrivée aux Archives.
S Divers : émigrés,
inventaires, acquisitions, dépôts, dons, divers
Z Les documents d’archives achetés,
donnés ou déposés par des familles, associations, ou
entreprises locales, sont classés par fonds. 1Z : pièces isolées
et petits fonds
Les ouvrages et les périodiques
Mi Microfilms ou microfiches.
AV Cette série
regroupe des bandes magnétiques, des cassettes audio, des disques
vynil et des CD laser, des films 9.5 et 35 mm, des cassettes vidéos
VHS…
Fi Les photographies,
les plans, les affiches, les dessins, lithographies, estampes…
Num Reproductions de
documents d’archives sur support informatique
Ph Reproductions de
documents d’archives : photos réalisées par le service
et photocopies
